Règlement intérieur
ARTICLE 1 : Les statuts
Les statuts de l'association peuvent être consultés au siège de l'Amicale :
53 rue Jean Jaurès- BP 13 – Bureau n° 12 à Vesoul
ARTICLE 2 : Les votes
Au cours des différentes réunions, les votes se feront à main levée, ou à bulletin secret si l'un des membres présents le demande.
ARTICLE 3 : Les sorties
Dans un premier temps, les bulletins d’inscriptions aux sorties devront être retournés à l’ADE pour début septembre (1er semestre) et début janvier (2ème semestre).
Ensuite, les courriers concernant chaque sortie vous seront adressés 15 jours avant la sortie.
Chèques et inscriptions définitives devront être envoyés à l’ADE dans le respect des délais mentionnés dans les courriers. Il n’y aura pas de courrier confirmant l’inscription.
Les listes sont établies par ordre d’arrivée au bureau de l’ADE. En fonction du nombre de places proposées par l’accueillant, une liste d’attente peut être établie pour combler d’éventuels désistements. Dans ce cas là, vous serez avisé immédiatement.
Seules les personnes non retenues à la sortie seront averties par téléphone ou courrier.
Les voyages seront acceptés tels qu’ils sont proposés avec leur contenu, le repas et les arrêts habituellement choisis sur le passage du bus.
La participation au covoiturage est fixée à 5 centimes du kilomètre par personne et sera réglée au conducteur le jour de la sortie.
Règles pour les remboursements :
Vous êtes inscrit à une sortie mais vous avez un empêchement pour y participer :
Dans tous les cas vous prévenez le secrétariat de l’Amicale ou l’organisateur de la sortie.
Le remboursement de la sortie sera total en cas de maladie (avec présentation d’un certificat médical), d’un décès dans la famille ou si vous proposez un remplaçant.
Le remboursement sera partiel soit 75% du prix de la sortie ou moins selon les frais engagés par l’ADE et si l’annulation a lieu avant lundi 17 heures
Il n’y a pas de remboursement si l’annulation se fait le lundi après 17 heures ou si vous n’êtes pas présent le jour de la sortie.
Pour les voyages et séjours :
Les conditions de remboursement seront mentionnées dans les courriers et en référence aux modalités et annulations du voyage.
ARTICLE 4 : Les ayants droit
Tout adhérent à jour de cotisation.
ARTICLE 5 :
Afin de faire découvrir l’association, chaque adhérent peut inviter une personne ou un couple à une sortie de l’année (hors séjour et grand voyage pour lesquels l’adhésion est obligatoire)
ARTICLE 6 :
Deux vérificateurs aux comptes sont désignés parmi les adhérents présents à l'Assemblée Générale et ne siégeant pas au Conseil d’Administration.
Fait à Vesoul, le 29 juin 2019.
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